le vin par excellence
Présentation de la marque le vin par excellence
Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'excellence du vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « le vin par excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque le vin par excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le vin par excellence est expirée depuis le 12 septembre 2022.
l'excellence du vin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29